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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE
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BON APPLE TITE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BON APPLE TITE
CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE, SA

Numéro de dépôt :
95601383
Date de dépôt :
15/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2025

Présentation de la marque BON APPLE TITE

Déposée le 15 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BON APPLE TITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE domicilié(e) 20 rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 049 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque BON APPLE TITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BON APPLE TITE arrivera à expiration en date du 15 décembre 2025.

CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE a également déposé les autres marques suivantes : ECUSSON GRAND CIDRE , PURPOM , YEARLING , OLAF , ECUSSON


CIDRERIE DU CALVADOS LA FERMIERE, SA - 20 rue Rouget de l'Isle - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France - SIREN 582049094


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 1 août 2005 n°2294429 - Publication au BOPI 2005-08-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2015 n°2602152 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-13

Bières; eaux minérales et gazeuses; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées; boissons de fruits et jus de fruits; sirops